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Le site www.crma-rhonealpes.fr/ est la propriété de :

 

LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT RHONE-ALPES

« Central Parc 1 » 119, Bd Stalingrad 69100 VILLEURBANNE

 

Le Directeur de la publication est Joël Grisollet, directeur général des services de la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes.

 

CONCEPTION / DEVELOPPEMENT / HEBERGEMENT 
 

Conception : E-magineurs

Hébergement : OVH

Réalisé avec un système de gestion opensource sous licence GNU/GPL :

Typo3 France - Typo3 International

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE
 

La reproduction du contenu de ce site, à l'exception du contenu iconographique, doit faire l'objet d'une demande écrite (courrier traditionnel ou mail) auprès du Directeur de la publication. Si la reproduction est autorisée, il est demandé l'apposition de la mention suivante : « contenu extrait du site officiel de la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes » et d'indiquer la date de mise à jour. Cette autorisation concerne uniquement les usages privés ou associatifs. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires, est exclue. La reproduction des photographies, images, dessins, logos et séquences animées présents sur le site est interdite.


Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l'ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

 

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La Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, polémique, pornographique, raciste, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la dignité et à la sensibilité du plus grand nombre.


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La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site  de la Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes doit être faite par mail : contact@crm-rhonealpes.fr. La Chambre Régionale de Métiers et de l’Artisanat de Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site « cible » ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

DONNEES PERSONNELLES
 

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LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT RHONE-ALPES « Central Parc 1 » 119, Bd Stalingrad 69100 VILLEURBANNE

 

ou par mail  contact@crm-rhonealpes.fr

 

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